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Article 63 : Forfait général

1 - Tout club dont une équipe senior enregistre trois (03) forfaits délibérés au cours d’une saison sportive est déclaré en forfait général.

2 l- Le forfait général d’un club entraîne le retrait de la compétition de l’équipe séniors et la rétrogradation en division pré-honneur (wilaya).

3 -  Si le forfait général est prononcé durant la phase aller, les résultats de l’équipe fautive sont annulés.

4 -  Si le forfait général est prononcé durant la phase retour, les résultats de la phase aller de l’équipe fautive sont maintenus.

Ceux (résultats) de la phase retour sont annulés.